Assurance bris de machine

Les évènements redoutés

La police couvre très généralement les bris accidentels consécutifs à trois types d’événements:

• Les bris provenant de causes internes à la machine, tel le vice de conception ou l’erreur de construction;
• Les bris du fait de défaillances humaines, telle la négligence, la faute, voire la malveillance;
• Les bris provenant de causes externes, tel le gel ou l’effondrement d’une structure.

Bien que ces garanties paraissent très larges, il reste nécessaire de les adapter à chaque cas particulier. Un matériel peut être vulnérable à une coupure non programmée d’alimentation électrique. Dans ce cas, il convient d’étendre la garantie aux bris consécutifs à la grève sans préavis de l’E.D.F.

Les événements couverts peuvent rémunérés dans la police. Mais, les entreprises demandent, et parfois obtiennent, de n’énumérer dans la police que les événements exclus.

Dans le premier cas, l’assuré doit établir que le dommage provient d’un des événements énumérés.

Dans le second cas, est indemnisable tout dommage pour lequel l’assureur n’a pu établir qu’il provient de l’un des événements exclus.

Les installations garanties

Peuvent bénéficier de la garantie toutes machines « métalliques, mécaniques et électriques, fixes ou mobiles ». Ce large champ d’application amène à prendre des précautions toutes particulières au niveau de la désignation du matériel. La machine peut être un ensemble composé de divers éléments. Chacun de ceux-ci devront être désignés dans la police. Le fonctionnement de la machine peut être tributaire d’un équipement annexe (compresseur d’air, modulateur de courant électrique, etc…). Chaque fois que nécessaire, la police doit considérer l’équipement annexe comme partie intégrante de la machine.

Les dommages prévisibles

La police indemnise très généralement la réparation ou le remplacement des machines sinistrées, à l’exclusion des pièces et outils interchangeables et des organes non métalliques. Cette indemnité peut se révéler très partielle dans le cas d’une réparation d’urgence.

Par stipulation expresse, la garantie de la police peut être étendue:

• Au coût des transports en urgence des pièces de rechange;
• Au coût des heures supplémentaires de réparations;
• Aux dommages adjacents provoqués par les bris de la machine.

Les dommages consécutifs

Dans nombre d’exploitation, le « bris de machine » peut être plus préjudiciable par l’arrêt d’activité qui en est la conséquence que par les frais nécessaires à la remise en état du matériel. Les exemples sont nombreux où l’on peut parler de « machine-clef » ou d’installation « goulot d’étranglement ». Par convention, la garantie bris de machine peut être étendue aux pertes d’exploitation consécutives. Cette extension peut être adaptée au cas particulier de chaque entreprise.

EXEMPLES

• Perte d’exploitation après « montage-essai » : le sinistre peut survenir lors du montage et des essais de la machine, retardant ainsi sa mise en exploitation effective. Par convention particulière, la police « bris de machine » peut indemniser, .à partir de la date théorique de mise en service, les pertes d’exploitation à un bien au cours du montage ou des essais.
• La perte d’exploitation « Carence des fournisseurs » : la police peut garantir l’entreprise des pertes d’exploitation du fait d’un bris de machine chez un fournisseur. Cette possibilité est le plus fréquemment utilisée pour garantir la carence de l’ED.F. Selon la nature de son activité, l’entreprise opte pour une longue période d’indemnisation, mais avec un important délai de carence (24 heures au moins), ou pour une période d’indemnisation exprimée en nombre de jours et avec un délai de cette carence exprimé en minutes.
• La perte d’exploitation « détérioration de marchandises »: l’arrêt accidentel d’un matériel d’exploitation peut provoquer une détérioration irréversible des marchandises. C’est le cas des pièces métalliques usinées en cours de traitements thermiques. C’est également le cas des denrées alimentaires en entrepôts frigorifiques. Le préjudice subi par l’entreprise s’analyse alors comme une perle d’exploitation et peut, à ce titre, faire l’objet d’une extension de garantie.
• La perle d’exploitation « pertes de recettes » : c’est la formule choisie chaque fois qu’il est possible de pouvoir traduire la durée d’inactivité en perle de chiffre d’affaires.
• La perle d’exploitation réduite aux seuls frais supplémentaires : selon cette formule, la garantie est limitée à l’indemnisation des coûts de location d’un matériel équivalent à celui, objet de la police.