Responsabilité civile générale

Dans la vie courante de l’entreprise, un accident arrive vite : un visiteur se blesse dans vos locaux, un départ de feu endommage les biens du voisin, un salarié détériore un matériel chez un client…
La responsabilité civile générale (aussi appelée RC exploitation) couvre les dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs que votre entreprise pourrait causer à des tiers (clients, fournisseurs, visiteurs, voisins).

Chez Gesco, notre rôle de courtier est de cartographier vos risquescomparer les contrats du marché, négocier des plafonds adaptés et des extensions utiles (biens confiés, pollution accidentelle, USA/Canada…), puis vous accompagner en cas de sinistre.

Ce que couvre la garantie

  • RC exploitation : dommages causés pendant l’activité (dans vos locaux ou en intervention chez un client).
  • Dommages aux tiers : corporelsmatérielsimmatériels consécutifs (perte d’usage, perte d’exploitation d’un tiers liée à un dommage matériel).
  • Responsabilité locative : en tant que locataire de vos locaux (incendie, explosion, dégâts des eaux).
  • Recours des voisins & des tiers : dommages propagés à l’environnement immédiat (ex. après un incendie).
  • Défense & recours : prise en charge des frais de défense et recours contre le responsable.
  • Options fréquentes (selon activité) : biens confiésintoxication alimentairepollution accidentelleRC employeur / faute inexcusableobjets/matériels louésmanifestations/événementiel.
Responsabilité Civile Entreprise

Paramètres de calibration Gesco

  • Profil d’activité : nature des prestations, lieux d’intervention (atelier, chantier, site client), effectifs, chiffre d’affaires.
  • Plafonds & sous-limites : par sinistre et par année, montants dédiés (biens confiés, RC locative, intoxication, pollution).
  • Franchises : ajustées à votre sinistralité et à votre trésorerie.
  • Sous-traitance : pourcentage sous-traité, prise en charge de la responsabilité vis-à-vis des actes des sous-traitants.
  • Zone géographique : France/UE/Monde, extension USA/Canada si vous intervenez à l’export ou travaillez pour des donneurs d’ordre nord-américains.
  • Exigences clients : attestations, plafonds contractuels, renonciation à recours, coassurance, désignation nominative.

Recevez notre Livre Conseils Assurances

30 fiches pratiques pour sécuriser votre entreprise au meilleur coût.
Des recommandations concrètes, simples et efficaces :

✔️ Prévention des risques
✔️ Optimisation des garanties
✔️ Suivi adapté à votre activité

Un guide indispensable pour chaque dirigeant.

👉 Recevez gratuitement votre exemplaire.

    30 conseils pour bien protéger votre entreprise

    Exemples concrets

    • Locaux / accueil : un visiteur glisse et se blesse → prise en charge corporelle + défense/recours.
    • Incendie dans vos locaux : propagation chez le voisin → recours des voisins & des tiers.
    • Intervention chez un client : un technicien détériore une machine → dommage matériel + immatériel consécutif (arrêt de la ligne du client).
    • Biens confiés : détérioration d’un matériel laissé à l’atelier → option biens confiés.

    Le + Gesco

    Nous alignons vos plafonds sur vos risques contractuels (cahiers des charges, pénalités, SLA) et sécurisons les extensions sensibles (biens confiés, USA/Canada, pollution accidentelle) pour éviter les zones grises le jour du sinistre.

     Obtenez une simulation gratuite

    FAQ – RC générale

    La RC générale couvre les dommages liés à l’exploitation (accidents, locaux, interventions). La RC professionnelle vise l’acte intellectuel (erreur, omission, conseil). Les deux sont complémentaires.
    Souvent oui dans la RC exploitation (incendie, explosion, dégâts des eaux). Les plafonds doivent être alignés sur le bail.
    Les dommages causés aux biens appartenant à un client et confiés à votre entreprise (réparation, stockage, transformation). Option à calibrer.
    Oui. Le taux de sous-traitance et le type de prestations impactent la prime et les conditions de prise en charge.
    Oui, via extensions dédiées. Par défaut, beaucoup de contrats excluent USA/Canada : on active l’option si nécessaire.