Une pollution accidentelle (déversement, fuite, rejet dans un cours d’eau) peut coûter très cher : dépollution, remise en état du site, atteinte à la biodiversité, arrêt administratif, sans compter l’impact d’image.
La responsabilité environnementale prend en charge les frais de dépollution sur votre site et hors site, les dommages à l’environnement (sols, eaux, espèces & habitats protégés), les recours des tiers et les frais de défense, avec options pour la pollution graduelle.
Ce que couvre la garantie
- Dépollution sur site & hors site : collecte, traitement, élimination des déchets polluants, remise en état.
- Atteintes à l’environnement : sols, eaux, air, biodiversité (espèces/habitats protégés), mesures de réparation primaire/complémentaire.
- Recours des tiers : dommages matériels et immatériels consécutifs causés aux riverains/clients/
fournisseurs. - Frais de défense & procédures : expertise, avocats, injonctions administratives, garanties financières exigées.
- Extensions fréquentes : pollution graduelle, transport de matières dangereuses (hors et pour compte), sous-traitants, coûts d’urgence (confinement, pompage).
Paramètres de calibration Gesco
- Cartographie des risques : produits stockés/manutentionnés, bassins de rétention, proximité cours d’eau, réseau pluvial, ICPE, substances dangereuses.
- Plafonds & sous-limites : dépollution on-site/off-site, biodiversité, frais d’urgence, immateriel tiers, défense.
- Franchises & SIR : ajustées à votre sinistralité et à votre trésorerie.
- Territorialité/transport : France/UE/Monde, options transport (propre/tiers), USA/Canada si requis.
- Conformité : exigences préfectorales/ICPE, attestations, clauses clients (renonciation à recours, garanties financières).
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Exemples concrets
- Entrepôt logistique : chute d’IBC → écoulement dans le réseau pluvial → pompage d’urgence + dépollution du fossé.
- Atelier mécanique : fuite de cuve GO → traitement des sols + suivi analytique.
- Industriel agro : débordement de bassin → eutrophisation d’un ruisseau → mesures de restauration écologique.
Le + Gesco
Audit environnemental opérationnel, calibrage des plafonds de dépollution et de l’immatériel tiers, négociation de la pollution graduelle, et plan de réponse d’urgence (prestataires agréés) pour réduire la sévérité d’un sinistre.