Après la vente ou l’installation, vos produits peuvent provoquer des dommages à des tiers (utilisateurs, riverains, clients). Un défaut, une non-conformité, un vice caché ou une erreur de montage peuvent engager votre responsabilité et générer des coûts élevés (indemnisation, rappels, retrait du marché, frais de défense).
La garantie Responsabilité produits livrés / après livraison couvre les dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs causés par vos produits après leur mise sur le marché (en France et à l’export si prévu).
Ce que couvre la garantie
- Produits défectueux : défaut de conception, fabrication, matière, notice, contrôle.
- Installation / mise en service : dommages post-intervention liés à une erreur de pose ou d’assemblage.
- Réclamations de tiers : dommages corporels, matériels, immatériels consécutifs (arrêt de production chez un client).
- Défense & recours : honoraires d’avocats, expertise, médiation, frais de procédure.
- Extensions utiles (selon activité) : retrait-rappel de produits (frais de collecte, tri, destruction, communication), PI/étiquetage (selon limites), export USA/Canada, Biens confiés/Travaux effectués.
Paramètres de calibration Gesco
- Cartographie produits : catégories, volumes, traçabilité, composants critiques, sous-traitance.
- Plafonds & sous-limites : par sinistre/année, postes dédiés (retrait-rappel, immatériel, USA/Canada).
- Franchises : adaptées à votre sinistralité et à votre trésorerie.
- Territorialité : France/UE/Monde, extensions export (dont USA/Canada) si nécessaire.
- Clauses contractuelles : exigences donneurs d’ordre, normes, renonciations à recours, obligations d’assurance.
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Exemples concrets
- Fabricant agro : lot mal étiqueté → rappel préventif → couverture des frais de retrait et de destruction (si extension).
- Industriel mécanique : pièce défectueuse → casse machine chez le client → dommages matériels + immatériel consécutif.
- Fabricant d’équipements : notice incomplète → blessure d’un utilisateur → prise en charge corporelle + défense.
Le + Gesco
Négociation de sous-limites robustes en retrait-rappel, validation export (USA/Canada), et alignement des plafonds sur vos contrats clients et normes de marché. Objectif : réduire le risque réputationnel et la sévérité financière.