Plan d’assurances Prévoyance-Santé : pourquoi faut-il informer les salariés ?
Résumé de la BD : Prévoyance-santé : pourquoi informer les salariés ?
- Un DRH subit un redressement URSSAF : modification du financement patronal sans information des salariés (régime mis en place par DUE).
- Enjeu clé : formaliser la communication et pouvoir prouver la remise de la notice d’information aux salariés.
- Bonnes pratiques : ne pas se limiter au tarif ; exiger un courtier qui sécurise l’aspect juridique du plan (qualité du conseil, preuves, process).
- Solution GESCO : audit spécifique des régimes collectifs/obligatoires avec synthèse des points conformes et à corriger.
- Coût : 300 € – offert si la gestion Prévoyance/Santé est confiée à GESCO (intégré dans la rémunération du courtier).
- Mise en œuvre simple : mandat de remplacement → GESCO s’occupe des démarches.
Pourquoi l'information aux salariés est-elle essentielle ?
Maurice SALVATOR (PDG de Gesco S.A.S.) : La semaine dernière, dans notre 2è session, nous avons échangé sur l'importance, pour toute entreprise, d'étudier son plan assurances prévoyance-santé, sous tous ses aspects, qualitatif, juridique et financier.
A la suite de cet échange, le DRH d'une entreprise de métallurgie nous a proposé de nous faire part d'un retour d'expérience. Bonjour, Marc !
Marc : Bonjour à tous !
Je ne suis pas assuré par Gesco, et suis - ou du moins, étais - globalement satisfait de mes assureurs, jusqu'à ce qu'il m'arrive quelque chose de désagrable... un redressement URSSAF !
Maurice SALVATOR : Que concernait ce redressement ?
Marc : Notre régime frais de santé, car, bien qu'ayant informé et consulté les I.R.P., j'avais omis d'informer les interessés de la modification du financement patronal alors que le régime avait été mis en place par décision unilatérale de l'employeur !
Maurice SALVATOR : Quelqu'un pour réagir à ce qui est arrivé à Marc ?
Sophie : Oui ! Sophie, D.R.H. d'une société de conseil, assurée par Gesco !
Maurice SALVATOR : Pardon de vous interrompre : Pourquoi avez-vous choisi Gesco ?
Sophie : Je n'ai pas fait ce choix toute seule. Nous avons de la chance, dans notre entreprise, d'avoir un bon risk manager. Or, celui-ci a attiré l'attention de la direction sur l'importance de choisir un courtier qui ne se focalise pas uniquement sur les conditions tarifaires, mais également sur la qualité du conseil... et je dois reconnaître que ce qui est arrivé à Marc ne se serait pas produit chez nous !
Marc : Et pourquoi ?
Sophie : Lorsque Gesco nous a aidés à mettre en place notre plan d'assurances, il nous a précisé que beaucoup d'entreprises ne percevaient pas le risque de redressement, lors d'un manquement d'information auprès de leurs salariés.
C'est donc une communication et un information que nous avons formalisées, avec l'assistance de notre courtier, ce qui nous met en principe à l'abri de ce risque.
Maurice SALVATOR : Il en est de même lorsqu'elles ne peuvent pas justifier auprès de l'URSSAF d'un justificatif prouvant qu'elles ont bien remis la notice d'information. Des questions ?
Intervenant : Oui ! Je ne suis pas assuré par Gesco, mais j'aimerais étudier ce risque de redressement !
Maurice SALVATOR : C'est facile ! Où que vous soyez assuré, Gesco vous propose un audit spécifique.
Intervenant : De quoi s'agit-il ?
Maurice SALVATOR : Il s'agit d'une vérification des points de contrôle des régimes collectifs et obligatoires, avec une synthèse indiquant les points à approfondir ou non.
Intervenant : Et quel est son coût ?
Maurice SALVATOR : 300 €, mais dans le cas où votre entreprise confierait à Gesco la gestion de son plan Prévoyance/Santé, cette prestation serait comprise dans notre rémunération de courtier. Dépense zéro, comme le panier de soins !
Intervenant : Et que faut-il faire pour cela ?
Maurice SALVATOR : Rien de plus simple : Signer un mandat de remplacement, et vous n'avez rien à faire !
Merci pour l'intérêt que vous manifestez pour nos sessions. Celle-ci était la 3è sur la Prévoyance et la Santé. Compte-tenu de l'importance du sujet, ce ne sera pas la dernière !
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