Pour startupper dans le business,
ou de l’intérêt de souscrire une RCMS

Start-up

Maurice SALVATOR (PDG de Gesco S.A.S.) : Bienvenue à la 11è vidéo-conférence Gesco, avec aujourd’hui la participation exceptionnelle de Monsieur J.R. O’BRYAN, fondateur de la start-up « Rapidonetexpress », une des plus fabuleuses « success story » de la décennie !
Monsieur Taïeb, vous êtes en difficulté ?

Le chœur des participants  :
Bienvenue parmi nous, Monsieur J.R. O’ BRYAN ! Quel est votre problème ?

J.R. O’ BRYAN : J’ai souscrit pour ma start-up une assurance Responsabilité Civile qui me coûte un bras à chaque échéance ! Mais mes amis me conseillent également de souscrire une RCMS. Ce que les assureurs appellent, je crois, l’Assurance RC du Dirigeant. Qu’en pensez-vous ?

Maurice SALVATOR : Cette assurance est nécessaire pour couvrir le dirigeant, en cas de réclamation, pour une faute professionnelle introduite à son encontre. Et contrairement aux idées reçues, ce type de faute et les frais afférents ne sont généralement pas couverts par d’autres contrats, notamment :

• Les contrats de responsabilité civile qui ne couvrent pas les mises en cause personnelles,
• Ou les contrats de protection juridique qui ne prennent en charge que les frais de défense.

De plus, en France, les lois ne permettent pas à la société de rembourser aux dirigeants le montant des condamnations prononcées à leur égard.

Intervenant 1 : Des fautes, dites-vous ? Des exemples !

M.J. – DRH (de ADMET & Conseil) : Un exemple ? Monsieur A.T., votre ex-concurrent, a été, après dépôt de bilan, recherché et condamné pour cinq fautes professionnelles :

• Absence de mesures d’anticipation
• Distribution imprudente de dividendes
• Poursuites abusives à l’exploitation déficitaire
• Structure de formation inadaptée
• Transferts anormaux de trésorerie

Le montant de la réclamation en comblement de passif : 12 000 000 €. Son assureur RCMS négocie un accord amiable.

Intervenant 1 : Le pauvre ! Je lui avais pourtant bien dit !

Naaïma ABOU (DRH GESCO) : Un exemple ! Mr D.B., votre prestataire informatique, a été condamné suite à une réclamation pour « concurrence déloyale » introduite à son encontre, à régler 152 000 € : il utilisait un logiciel qui ne lui appartenait pas.

Intevenant 2 : Pourtant, il facturait comme si !

V.P. (DAF de MARTINS Avocats & Associés) : Un exemple ? Le D. G. de votre banque d’affaires est poursuivi par les membres fondateurs de la société que vous avez récemment acquise : on lui reproche  d’avoir promu une augmentation de capital qui a contribué à diluer leur part dans le capital de 34,25% à 2,75%.

Intervenant 1 : Il a fait ça ?

J.L. BIAUJEAUD (Santé Prévoyance GESCO) : Votre D.R.H., par ailleurs mon ami, à qui vous avez conféré la qualité de « mandataire social », est aujourd’hui recherché pour « discrimination à l’embauche ».

Intervenant 1 : Oui, et pour quel résultat ?

H.C. (de MMB Protection Juridique) : Un exemple ? Mme E.L., votre responsable sécurité et hygiène, avec délégation de responsabilité, est aujourd’hui l’objet d’un signalement au titre de l’article L 8113-7 du Code de Travail.

Intervenant 1 : Vous faites confiance, et voilà !

Naaïma ABOU (GESCO S.A.S.) : Un exemple ? Vous avez imposé à l’une de vos filiales que nous assurons, une société de conseil dont vous êtes l’associé majoritaire. Or, la mission « Assistance à Management » confiée à ce conseil entrait dans la sphère de compétence de notre assuré. Son P.D.G. a fait l’objet d’une réclamation pour abus de biens sociaux. Avec notre aide, et celui de la compagnie A.I.B., nous avons obtenu l’annulation de la convention litigieuse et l’indemnisation des honoraires versés et des frais de défense.

Maurice SALVATOR : Assez d’exemples !

Monsieur J.R., vous n’avez ici que des amis. Mais il se peut que ce ne soit palus le cas, lorsque vous quitterez cette vidéo-conférence. Aussi, nous vous conseillons instamment de souscrire un contrat dit « RCMS« .

Et si les participants avaient bien voulu m’octroyer un temps de parole, je vous aurais volontiers parlé des contrats que les assureurs appellent « Garantie de Ressources du Dirigeant » et « Garantie Homme-Clé« … Mais cela reste toujours possible au 01 48 37 68 68.